CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 06 JUILLET 2007.

Le vendredi 6 juillet 2007, à 21 heures,

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle de la Martinière, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Julien CRESPO, Maire.

Etaient présents :
M. Julien Crespo, Mme Françoise Dudignac, M. Jean-Marie Gross, M.Gérard Moneyron, M. Didier Duchaussoy, M. Luc-Olivier Baschet, M. Michel Le Guillevic, M. José Harter, M. Michel Knapp-Ziller, M. Jean-Claude Waltrégny, M. Jean-Claude Bréard, Mme Sarah Gélin, Mme Brigitte Chiumenti, Mme Annick Riou, Mme Micheline Deleau.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents :
Mme Françoise Flageul, Mme Florence Pasqualetto, M. Philippe Fortier,
Mme Estelle Beaudoin, Melle Audrey Ludwig, M. Marc Abelin, M. Daniel Busson, M. Marcel Lepesant, Mme Sylvie Leclercq, Mme Corinne Robin, M. Sylvain Parpaite, M. Christian Vendangeot.

Pouvoirs :
Mme Françoise Flageul a donné procuration à Mme Françoise Dudignac
M. Philippe Fortier a donné procuration à M. Michel Knapp-Ziller.
Melle Audrey Ludwig a donné procuration à M. Julien Crespo.
Mme Sylvie Leclerc a donné procuration à M. José Harter.

Mme Micheline Deleau a été élue secrétaire de séance.

Soit :
En exercice : 27
Présents : 15
Votants : 19

ORDRE DU JOUR

Election d’un secrétaire de séance.
Adoption du compte-rendu de la séance du 21 mai 2007.
1°) Opération d’intérêt national Seine-aval : adhésion au protocole.
2°) Déplacement partiel de la sente rurale Saint Nicaise.
3°) Déplacement partiel de la sente rurale qui relie la route de
Pontoise à la Route du Moulin à Vent.
4°) Classement dans le domaine public et plan d’alignement de la sente des Cocagnes.
5°) Convention commune/U.F.C.V : avenant.
6°) Gestion de l’action péri-scolaire : délégation de service public.
7°) Restauration scolaire /.études surveillées : actualisation des tarifs.
8°) Centre de loisirs et accueil péri-scolaire : adoption du barème 2007/2008.
9°) Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement
des instituteurs pour 2007 ( I.R.L).
10°) Tableau des effectifs :création d’un emploi temporaire d’adjoint territorial de 2ème classe.
11°) Taxe d’assainissement : actualisation.
12°) Rapport 2006 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
13°) Terrain d’assiette du programme de logements et de commerces du futur centre ville : avenant à la promesse de vente.
14°) Dispositif exceptionnel en investissement pour les équipements scolaires : demande de subvention.
15°) Etablissement public foncier des Yvelines : convention.

Questions diverses.
Informations.

Election d’un secrétaire de séance :

Madame Micheline DELEAU est élue à l’unanimité.

Adoption du compte-rendu de la précédente séance :

Le compte rendu de la séance du 23 mai 2007 est adopté à l’unanimité.

1°) Opération d’intérêt national Seine-Aval : adhésion au protocole.

Monsieur Crespo rappelle à l’assemblée les objectifs de l’OIN Seine Aval et la nécessaire adhésion de tous ( communes, communauté de communes ) au protocole OIN qui fixe les grands principes guidant les actions à venir. Le choix de l’OIN constitue un engagement collectif et de long terme des acteurs en faveur du développement et du renouveau de ce territoire pour qu’il retrouve une attractivité à l’échelle régionale.
N’ayant aucun secteur de développement stratégique OIN, l’impact pour la commune de VAUX SUR SEINE est négligeable.

Toutefois, il apparaît intéressant pour la commune d’adhérer au protocole afin de peser sur les choix stratégiques et notamment en matière d’amélioration de l’offre de transports en commun.

Par ailleurs le réaménagement de la forêt de l’Hautil dans un objectif de réouverture au public, après sécurisation des lieux, pourrait être étudié dans le cadre de l’OIN, le massif de l’Hautil étant le poumon vert du secteur Seine Aval.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de l’adhésion de la commune de VAUX SUR SEINE au protocole OIN Seine Aval.

2°) Déplacement partiel de la sente rurale Saint Nicaise.

Monsieur Jean-Marie GROSS rappelle au Conseil Municipal, qu’en sa séance du 6 juin 2005, celui-ci a décidé à l’unanimité de procéder au déplacement de la sente St Nicaise par échange de parcelles.

Du 23 avril 2007 au 9 mai 2007, une enquête publique s’est déroulée.

Le Commissaire enquêteur a donné un avis favorable au déplacement partiel de la sente St Nicaise.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le déplacement partiel de la sente rurale St Nicaise.

3°) Déplacement partiel de la sente rurale qui relie la route de Pontoise à la Route du Moulin à Vent.

Monsieur Jean-Marie GROSS rappelle au Conseil Municipal, qu’en sa séance du 4 juillet 2006, celui-ci a décidé à l’unanimité de procéder au déplacement de la sente rurale qui relie la route de Pontoise à la route du Moulin à Vent par échange de parcelles.

Du 23 avril 2007 au 9 mai 2007, une enquête publique s’est déroulée.

Le Commissaire enquêteur a donné un avis favorable au déplacement partiel de la sente de la sente rurale qui relie la route de Pontoise à la route du Moulin à Vent.

Cet échange facilitera l’aménagement du carrefour route du Moulin à Vent, Route de Pontoise.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le déplacement partiel de la sente qui relie la Route de Pontoise à la Route du Moulin à Vent.

4°) Classement dans le domaine public et plan d’alignement de la sente des Cocagnes.

Monsieur Jean-Marie GROSS rappelle qu’en séance du 24 février 2006, il a été décidé à l’unanimité de procéder au classement de la sente des Cocagnes dans la voirie communale et à l’établissement d’un plan d’alignement de ladite sente.

Du 23 avril 2007 au 9 Mai 2007, deux enquêtes publiques conjointes se sont déroulées.

Le Commissaire enquêteur a donné un avis favorable tant au classement qu’au plan d’alignement tout en recommandant que les indemnités de cession soient établies dans un esprit d’équité.

Monsieur Jean-Marie Gross rappelle que dans le cadre de la révision du plan local d’urbanisme, l’ouverture à l’urbanisation du lieu-dit « Les Gilberts. » a été conditionné à la révision du schéma directeur de l’Ile de France ( SDRIF ).et à la création de voirie et réseaux.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité ( Mme Riou et M. Bréard ne prenant pas part au vote ) moins une abstention ( M. Knapp-Ziller ) décide le classement de la sente des Cocagnes dans le domaine public et approuve le plan d’alignement de ladite sente.

5°) Convention Commune / U.F.C.V. : avenant.

Monsieur Michel Le Guillevic expose à l’assemblée que la convention triennale Commune/U.F.C.V. arrive à terme le 31 août 2007.

La gestion de l’action péri-scolaire doit faire l’objet d’une consultation en matière de délégation de service public.

La procédure est en cours, mais les délais sont trop courts pour pouvoir escompter la signature d’une nouvelle convention au 1er septembre 2007.

Sur sa proposition, le Conseil Municipal à l’unanimité, adopte un avenant de prorogation de la convention UFCV/Commune de quatre mois, jusqu’au 31 décembre 2007.

6°) Gestion de l’action péri-scolaire : délégation de service public.

Monsieur Michel Le Guillevic expose au Conseil Municipal que, conformément à l’article 3 de la loi MURCEF du 11 décembre 2001, une délégation de service public est un contrat par lequel une personne morale de droit public confie la gestion d’un service public dont elle a la responsabilité à un délégataire, dont la rémunération est substantiellement liée aux résultats de l’exploitation du service.

La gestion de l’action péri-scolaire sur Vaux sur Seine rentre dans cette catégorie.

Afin de répondre aux besoins des usagers, le centre de loisirs conservera les mêmes horaires d’ouverture : 7 h / 19 h 30.

Mme Annick Riou informe le Conseil Municipal que la compétence « gestion de l’action péri-scolaire pourrait être à terme transférée au profit de la Communauté de communes Vexin-Seine.

Pour l’heure et à ce stade de la procédure applicable en matière de consultation et de mise en concurrence, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte les caractéristiques essentielles des prestations que doit assurer le délégataire soit :

- le délégataire assurera l’exploitation et la gestion du centre de loisirs sans hébergement de Vaux-sur-Seine : temps péri-scolaire, mercredi, vacances scolaires.
- La commune mettra à la disposition du délégataire les ouvrages immobiliers, installations et matériels qui sont nécessaires à l’exploitation du service.
- Les travaux de grosses réparations, relèveront de la responsabilité de la commune ; le délégataire assure le renouvellement des matériels et mobiliers mis à disposition.
- Le délégataire reprendra le personnel actuellement en poste sur le centre de loisirs.
- Le délégataire fera son affaire du recrutement et de la formation des personnels.
- Le délégataire exploitera le centre de loisirs à ses risques et périls, les recettes d’exploitation seront constituées des participations des familles, des prestations de la CAF, de la participation de la commune en contrepartie des contraintes de service public.

7°) Restauration scolaire, études surveillées : actualisation des tarifs.

Monsieur Michel Le Guillevic, rappelle que par délibération en date du 4 juillet 2006, le Conseil Municipal a fixé les tarifs du restaurant scolaire et que, pour l’année 2007/2008, la commission solaire propose de majorer les tarifs de 2 % ( chiffres arrondis ).

Afin de prendre en compte la suppression de l’abattement de 20 % sur l’impôt sur le revenu, la grille des quotients familiaux a été revue.

Pour la rentrée 2007/2008, à l’unanimité, le Conseil Municipal fixe le nouveau barème de participation ainsi qu’il suit :

Il est rappelé que le coût de revient d’un repas s’établit à + de 5 €.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, arrête le montant de la participation des familles pour l’étude surveillée à 2,50 € ( 2,45 € en 2006/2007 )avec goûter.

8°) Centre de loisirs et accueil péri-scolaire : adoption du barème 2007/2008.

Monsieur Michel Le Guillevic rappelle que la convention Commune de Vaux sur Seine/U.F.C.V. prévoit, en son article 6, que les tarifs appliqués aux familles pour les activités du Centre de Loisirs (CLSH) et l’accueil péri scolaire (APS), sont fixés annuellement par la commune, en accord avec l’U.F.C.V.

Pour l’année scolaire 2007/2008, après négociation avec l’U.F.C.V. et validation par la commission municipale ad’hoc, le Conseil Municipal, à l’unanimité, fixe ainsi qu’il suit le barème 2007/2008.

9°) Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2007 ( I.R.L.)

Monsieur Crespo rappelle à l’assemblée qu’afin de préparer la consultation du Conseil Départemental de l’Education Nationale, Monsieur le Préfet des Yvelines invite les conseils municipaux du département à émettre une majoration sur le taux de l’I.R.L. applicable pour 2007.

Au titre de 2006, le taux de base a été arrêté à 216,50 € par mois.

Au titre de 2007, le Conseil Municipal propose à l’unanimité de majorer l’indemnité de logement des instituteurs de 2%, soit 220,83 €.

10°) Tableau des effectifs : création d’un emploi temporaire d’adjoint territorial de 2ème classe.

Monsieur Crespo informe le Conseil Municipal que la progression des effectifs de la restauration scolaire nécessite de renforcer l’équipe de surveillance.

Sur sa proposition, à l’unanimité, le Conseil Municipal décide de créer un emploi temporaire d’adjoint territorial de 2ème classe, à temps non complet, du 4 septembre 2007 au 30 juin 2008, à raison de 8 h hebdomadaires.

11°) Taxe d’assainissement : actualisation.

Monsieur le Maire rappelle que la Commune s’est engagée dans un programme d’investissement très important en matière d’assainissement (création de réseaux et réhabilitation)

Par courrier en date du 13 avril 2007, l’Agence de l’Eau Seine Normandie a notifié à la Commune que les travaux d’extension du réseau d’eaux usées Avenue de Cherbourg ne pouvaient faire l’objet d’une aide financière de l’Agence, ses priorités d’intervention se portant sur la mise aux normes de stations d’épuration.

A l’issue du programme quinquennal d’investissement, ce sont près de 80 % des foyers qui seront raccordés au réseau collectif d’assainissement des eaux usées.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve l’augmentation de la redevance assainissement de 2 % soit de 0,95 €/m3 à 0,97 €/m3 ( chiffre arrondi ).

12°) Rapport 2006 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.

Monsieur Crespo rappelle au Conseil Municipal que, en vertu de l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales, un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de collecte, d’évacuation et de traitement des ordures ménagères doit être présenté par le Maire dans les 6 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné.

Le rapport 2006 a été approuvé par le Syndicat Intercommunal pour la valorisation et le traitement des résidus urbains.

Le Conseil Municipal prend acte de la présentation du rapport 2006.

13°) Terrain d’assiette du programme de logements et de commerces du futur centre ville : avenant à la promesse de vente.

Monsieur Crespo rappelle au Conseil Municipal qu’il l’a autorisé en sa séance du 15 décembre 2006, à signer la promesse synallagmatique de vente d’une partie du terrain communal, assiette de l’opération de création de 43 logements et de 240 m² de commerces à la société Espace Conseil, au prix de 398.000 €.

Compte tenu de l’évolution du dossier depuis les premiers contacts établis avec l’aménageur et de la réalisation par la Commune de l’aménagement de la place publique au droit de la future annexe Mairie, il est préférable que tous les travaux y compris ceux d’infrastructures
( réseaux divers pour raccorder les immeubles prévus rue du Général de Gaulle ) soient pris en charge par la Commune, travaux pris en charge initialement par l’aménageur, la Société Espace Conseil.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise le Maire à signer l’avenant à la promesse synallagmatique de vente à la société ESPACE CONSEIL, au prix de
440.000 € HT, en ce compris la réalisation des V.R.D. nécessaires à l’alimentation des bâtiments côté rue du Général de Gaulle.

14°) Dispositif exceptionnel en investissement pour les équipements scolaires : demande de subvention.

Monsieur Crespo informe le Conseil Municipal que, soucieux des besoins de rattrapage et de mise aux normes des équipements scolaires existants, le Conseil Général des Yvelines a adopté un dispositif exceptionnel pour les années 2007, 2008 et 2009, en complément des dispositifs de droits commun, visant à soutenir les travaux de constructions, d’aménagement et de réhabilitation de locaux scolaires ainsi que leurs annexes.

Le projet de restructuration du restaurant scolaire rentre dans ce dispositif.

Le taux de subvention est fixé à 50 % dans la limite maximale de 80% de subvention et d’aides publiques cumulées sur une dépense subventionnable plafonnée à
1.5 M €.

Le restaurant scolaire fait déjà l’objet d’une demande de subvention auprès du Conseil Régional ( taux de subvention de 35 % ).

Ainsi, il y a lieu d’actualiser les tableaux de financements ad’hoc demandes de subventions au titre des contrats régional et départemental.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à solliciter les subventions du Département au titre du dispositif exceptionnel en investissement pour les équipements scolaires.

15°) Etablissement public foncier des Yvelines : Convention.

Monsieur Jean Marie GROSS expose à l’assemblée que créé par décret du
13 septembre 2006, l’établissement public foncier(E.F.P.) des Yvelines est l’opérateur foncier des collectivités publiques sur le territoire des Yvelines.

Au travers de son plan pluriannuel d’intervention, l’objectif de l’E.F.P.Y est dédié à la production de logements et notamment les opérations groupées qui comportent au moins 20 à 30 % de logements sociaux, locatifs ou en accession sociale à la propriété.

L’EPFY peut accompagner les communes dans leurs projets d’urbanisation, il veille sur les marchés fonciers, constitue des réserves qui garantissent la faisabilité des projets en maîtrisant le foncier.

L’aménagement du secteur dit « des marronniers . » pourrait fait l’objet d’une convention de trois ans entre la commune et l’EPFY. :

La commune confierait alors à l’EPFY une mission de veille foncière active sur un secteur délimité géographiquement pour réaliser des acquisitions systématiques à l’amiable et par délégation du D.P.U. par anticipation du projet d’aménagement.

Les acquisitions s’effectueront à un prix agréé par l’administration des domaines.

L’EPFY assurera le portage des biens acquis le temps nécessaire à la mise au point du projet. La maîtrise foncière totale du secteur pourra être engagée dans le cadre d’une procédure de déclaration d’utilité publique ( D.U.P.).

Concomitamment la commune s’engage à réaliser des études préalables nécessaires à la définition du projet qui comporteront notamment un volet circulation.

Au terme de la convention, la commune s’engage à racheter ou à faire racheter par un aménageur ou un constructeur de son choix les biens immobiliers acquis.

A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise le Maire à signer la convention de veille foncière active pour la réalisation d’un projet d’aménagement à vocation d’habitat sur le secteur des « Marronniers. » avec l’E.F.P.Y.

INFORMATIONS

Monsieur Jean-Marie Gross informe le Conseil Municipal de l’avancée du projet immobilier de création de 36 logements au 203-205 rue du Général de Gaulle.
Suite à la commission urbanisme qui s’est tenue la veille, une visite sur place avec l’architecte du projet a été programmée le lendemain.

Les problèmes non résolus restent ceux de la densité du programme, de la sécurité sur la voie publique et du stationnement.

Monsieur Crespo informe le Conseil Municipal de l’accord conclu avec le propriétaire de la parcelle bâtie sise angle rue du Port/Chemin des Clos afin d’y créer un parc de stationnement pour remédier aux problèmes de stationnement rue du Général de Gaulle rue du Port.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 h 45.

Le Maire.

Julien CRESPO.